Glossaire

Système de Management de l’Environnement

La Directive Seveso fait suite à l'émotion suscitée par le rejet accidentel de Dioxine en 1976 sur la commune de Seveso en Italie. Les Etats européens se dotent alors d’une politique commune en matière de prévention des risques industriels majeurs. Le 24 juin 1982 la directive dite Seveso demande aux Etats et aux entreprises d’identifier les risques associés à certaines activités industrielles dangereuses et de prendre les mesures nécessaires pour y faire face. La directive Seveso a été modifiée à diverses reprises et son champ a été progressivement étendu, notamment à la suite de l’accident de Bâle en 1986.

Au niveau réglementaire, le terme stabilisation désigne l’ensemble des techniques et opérations permettant d’obtenir un déchet stabilisé. Du point de vue technique, la stabilisation consiste à améliorer la rétention chimique des polluants, afin de limiter leur solubilité et par conséquent leur rejet dans l'environnement (immobilisation chimique des polluants par formation de composés moins solubles).

Elle reçoit et traite les eaux usées des habitants (et des industriels) raccordés au réseau d'assainissement ainsi que les eaux pluviales (pour les réseaux non séparatifs). Elle rejette dans le milieu naturel une eau épurée (conforme aux valeurs limites définies par arrêté préfectoral) ainsi qu'un résidu : les boues.